Parc national de la Vanoise
135 rue du Docteur Julliand
73000 CHAMBERY

Tél. +33 (0)4 79 62 30 54

accueil@vanoise-parcnational.fr

SIRET : 18730003300011

Directeur de la publication :
Xavier EUDES, directeur

Responsable de la rédaction du site internet :
Olivier GUIZY

Responsable de la newsletter "Vanoise info" :
Élisabeth BERLIOZ

Conception, développement et intégration :

Le contenu éditorial et, sauf mention particulière, l'essentiel des productions photographiques sont réalisés par les équipes du Parc national de la Vanoise.

Conception graphique et support technique : Office français de la biodiversité et la société OPEN

Hébergement : OFB via la Société DRI
9 rue du Petit Châtelier, 44303 Nantes Cedex 3

Droits de propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.
La présentation et le contenu du présent site constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont le Parc national de la Vanoise est titulaire.

Les dénominations ou appellations, les logos, le nom des produits et des services de la gamme, sont, sauf exception, des marques déposées par le Parc national de la Vanoise.
D'autres marques sont également citées. Elles sont utilisées par le Parc national de la Vanoise soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par le Parc national de la Vanoise.

Les textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées, sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du Parc national de la Vanoise ou de tiers les ayant autorisés à les utiliser.

Toutes les photographies illustrant ce site sont protégées par le droit d'auteur et exploitées par le Parc national de la Vanoise en droits gérés. Tout utilisation autres des photographies sans l'autorisation expresse du PNV constitue une contrefaçon.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et / ou commerciales et / ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du Parc national de la Vanoise, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.

Données personnelles et autres données

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.

Les informations que vous nous communiquerez seront considérées comme non confidentielles et pourront être librement utilisées et diffusées par le Parc national de la Vanoise et ses partenaires, sous réserve des dispositions légales applicables et notamment de la Loi " Informatique et Libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978.

Données personnelles

Dans un souci particulier de transparence et de protection de vos droits, le Parc national de la Vanoise et ses partenaires ne stockeront pas d'informations permettant de vous identifier personnellement sauf à ce que vous nous les communiquiez en remplissant et en nous adressant les formulaires figurant sur le site.

Conformément à l'article 34 de la Loi " Informatique et Libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant (accueil@vanoise-parcnational.fr - 04 79 62 30 54).

Données à caractère non personnel

Nous sommes susceptibles d'obtenir des renseignements obtenus automatiquement mais qui ne peuvent, en aucun cas, être associés à une personne. Ces renseignements concernent le type de navigateur internet que vous utilisez, le système de votre ordinateur et le nom du domaine par lequel vous avez accédé à notre site.

"Cookies"

Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d'implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie est un petit bloc de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier personnellement. De manière générale, il nous permet d'enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (le pays et la langue choisie, etc.). Ces informations seront lues lors de vos visites ultérieures afin de faciliter votre navigation.
Vous pouvez naturellement vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur.

Vous pouvez également supprimer les cookies à tout moment et individuellement en vous rapportant au manuel d'utilisation de votre ordinateur.

Liens hypertextes

Les utilisateurs et visiteurs du site web peuvent mettre en place un hyperlien en direction de www.vanoise-parcnational.fr.
Cependant, pour permettre au Parc national de la Vanoise de s'assurer que le site d'accueil est un emplacement opportun, il est demandé d'informer le Parc national de la Vanoise de la mise en place de ce lien.

Le Parc national de la Vanoise ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

Limitation de responsabilité

L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni le Parc national de la Vanoise, ni les membres de son réseau ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programmes, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.